DELICE DE POMMARD
Présentation de la marque DELICE DE POMMARD
Déposée le 17 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DE POMMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELICE DE POMMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE DE POMMARD arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.
FROMAGERIE HESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 28 octobre 2014 - Concession de licence n°633744 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-28
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613398 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-03-21